La Charte de Bonne Conduite et Confidentialité
1. Courtoisie et respect : la plateforme est un endroit destiné la création et l'évolution, nous voulons travailler dans un environnement serein ou le respect règne parmi les membres
2. Pas de faveur sexuelles, pornographique : toutes demandes de ce genre sera automatiquement suivi d'un dépôt de plainte et d'une clôture du compte quelque soit son abonnement ou le type de compte
3. Coast To Coast se reserve le droit de suspendre, cloturer unilateralement le compte sans motifs
4.Clause de non-responsabilité – Mise en relation
4.1. Objet et portée La présente clause a pour objet de définir l’étendue de la responsabilité de la plateforme dans le cadre de son activité de mise en relation d’utilisateurs disposant de compétences, services ou offres spécifiques. La plateforme agit comme simple intermédiaire technique et ne participe ni à la sélection, ni à la qualification des compétences, ni à la formalisation ou à l’exécution des relations éventuellement établies entre utilisateurs.
4.2. Absence d’implication contractuelle La plateforme n’est partie à aucun contrat, accord, mandat, partenariat ou quelconque engagement juridique intervenant entre les utilisateurs à la suite de la mise en relation. Toutes négociations, collaborations, prestations ou conventions conclues entre utilisateurs relèvent de leur seule volonté et responsabilité.
4.3. Exclusion de responsabilité La plateforme ne pourra, à aucun titre et sur aucun fondement, être tenue responsable des conséquences résultant directement ou indirectement de la mise en relation entre utilisateurs, et notamment — sans que cette liste soit limitative — des faits suivants : inexécution, mauvaise exécution ou rupture d’un engagement ; malfaçon, retard, erreur, omission ou défaut de diligence ; comportement frauduleux, dol, manquement professionnel ou violation de la loi ; dommages matériels, immatériels, financiers, commerciaux ou moraux ; pertes d’exploitation, d’opportunité, de clientèle ou d’image ; litiges, réclamations, sanctions, ou contentieux entre utilisateurs.
4.4. Acceptation du risque et renonciation au recours
Les utilisateurs reconnaissent expressément utiliser la plateforme et engager toute relation subséquente à leurs risques et périls. Ils renoncent en conséquence irrévocablement à tout recours, action, demande, mise en cause ou indemnisation à l’encontre de la plateforme au titre des conséquences, directes ou indirectes, de toute collaboration ou interaction résultant de la mise en relation.
4.5. Indépendance des parties
Chaque utilisateur agit en son nom propre et pour son propre compte. Aucune relation de subordination, représentation, association, co-entreprise, agence ou mandat ne peut être déduite du recours au service de mise en relation fourni par la plateforme.
La liste n'est pas exhaustive, d'autres règles seront ajoutées